Editeur :
Le site Vibrance Photo est édité par M. Bensizerara résidant au 18, rue de Nay 31240 l’Union. En sa qualité de gérant, il représente la société Vibrance Photo immatriculée au Répertoire des Métiers et dont le numéro SIRET est 51040424700031. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via le menu du site.
Hébergeur :
1&1 Internet SARL France 7, place de la Gare 57200 SARREGUEMINES.
Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775
Tarification :
Conformément à l’article 293 B du CGI sur l’auto entreprise, la société Vibrance Photo n’est pas soumise à la TVA. L’ensemble des tarifs proposés sont donc TTC.
Propriété intellectuelle :
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Droit applicable :
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Médiation :
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond ».