Mentions Légales

Editeur :

Le site Vibrance Photo est édité par M. Bensizerara résidant au 36, impasse Saint Félix 31400 Toulouse. En sa qualité de gérant, il représente la société Vibrance Photo immatriculée au Répertoire des Métiers et dont le numéro SIRET est 51040424700031. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.

Hébergeur :

1&1 Internet SARL France 7, place de la Gare 57200 SARREGUEMINES.

Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775

Tarification :

Conformément à l’article 293 B du CGI sur l’auto entreprise, la société Vibrance Photo n’est pas soumise à la TVA. L’ensemble des tarifs proposés sont donc TTC.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les photographies, textes, infographies, logos, marques, CSS… sont protégés par le droit d’auteur et constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, conformément à la loi N° 92-597 du 1er juillet 1992. En conséquence, toute reproduction, publication, diffusion, impression ou, totale ou partielle, est soumise à l’autorisation écrite et préalable de l’auteur. Toute utilisation abusive est une contrefaçon. Tout transfert sur un autre support ou à une banque de données ou à des tiers et toute reprise de contenu sont interdits sans autorisation écrite préalable de l’auteur. Tout contrevenant s’expose à des sanctions pénales.

Analyse du trafic :

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google s’engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.

Droit applicable :

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.